Documentation : 4472 documents
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4472 Résultats de recherche
arrete du 8 decembre 2006
le 14/01/2008 à 18h01Arrete du 8 decembre 2006 pris en application de l'article 133 du code des marches publics et relatif a la liste des marches conclus l'annee precedente par les pouvoirs adjudicateurs
Télécharger (16.85 Ko)arrete du 5 decembre 2006
le 14/01/2008 à 18h00Arrete du 5 decembre 2006 modifiant l'arrete du 10 novembre 2005 relatif a l'Observatoire economique de l'achat public
Télécharger (14.82 Ko)arrete du 30 novembre 2006
le 14/01/2008 à 17h59Arrete du 30 novembre 2006 modifiant l'arrete du 18 septembre 2006 portant composition de la commission d'appel d'offres pour les marches publics passes par le musee de prehistoire des Eyzies-de-Tayac
Télécharger (15.7 Ko)arrete du 30 novembre 2006
le 14/01/2008 à 17h57Arrete du 30 novembre 2006 modifiant l'arrete du 8 juin 2006 portant composition de la commission d'appel d'offres pour les marches publics passes par le musee de la Renaissance - chateau d'Ecouen
Télécharger (15.63 Ko)arrete du 30 novembre 2006
le 14/01/2008 à 17h56Arrete du 30 novembre 2006 modifiant l'arrete du 27 octobre 2005 portant composition de la commission d'appel d'offres pour les marches publics passes par le musee de l'Orangerie des Tuileries, a Paris
Télécharger (14.91 Ko)arrete du 30 novembre 2006
le 14/01/2008 à 17h53Arrete du 30 novembre 2006 portant composition de la commission d'appel d'offres pour les marches publics relevant de la direction des musees de France au ministere de la culture et de la communication
Télécharger (17.47 Ko)arrete du 3 novembre 2006
le 14/01/2008 à 17h52Arrete du 3 novembre 2006 relatif a la creation, a la composition et au fonctionnement de la commission d'appel d'offres pour le marche relatif aux analyses de prelevements biologiques effectues sur les individus en vue de la saisie de leur empreinte...
Télécharger (18.65 Ko)arrete du 31 octobre 2006
le 14/01/2008 à 17h50Arrete du 31 octobre 2006 relatif a la composition et au fonctionnement des commissions d'appel d'offres pour les marches de la direction generale de l'aviation civile
Télécharger (27.88 Ko)arrete du 30 octobre 2006
le 14/01/2008 à 17h48Arrete du 30 octobre 2006 fixant la composition de la commission d'appel d'offres pour les marches de travaux, fournitures ou services passes pour le compte du service d'etudes techniques des routes et autoroutes
Télécharger (18.5 Ko)arrete du 25 octobre 2006
le 14/01/2008 à 17h47Arrete du 25 octobre 2006 portant approbation de modifications a la convention constitutive d'un groupement d'interet public
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