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28801 Résultats de recherche
cctp numerisation de l'etat-civil
- 13/12/2010
- 16h29
Cahier des clauses techniques particulieres pour la numerisation, l'indexation de l'etat-civil et la fourniture d'un logiciel de gestion de l'etat-civil . Date de creation du document : 2010.
decret ndeg 2010-1525 du 8 decembre 2010 relatif au ccra
- 13/12/2010
- 10h36
Decret ndeg 2010-1525 du 8 decembre 2010 relatif aux comites consultatifs de reglement amiable des differends ou litiges relatifs aux marches publics
Articles connexes
Publication du décret sur les CCRA
- 13/12/10
- 09h 37
Annonce par Catherine Bergeal au printemps dernier (1), le decret du 8 decembre 2010 relatif aux comites consultatifs de reglement amiable des differends ou litiges relatifs aux marches publics a ete publie au JO du 11 decembre. Ce texte qui abroge...
Montpellier chez Decaux pour 15 ans
- 13/12/10
- 06h 48
La societe Decaux a annonce qu'elle a emporte l'AO de mobilier urbain publicitaire de la ville de Montpellier (257 000 habitants). D'une duree de 15 ans, le contrat porte sur l'installation, la maintenance et l'entretien de 300 MUPI 2m2 deroulants,...
Maîtrise d’œuvre : la MIQCP réactualise sa fiche sur les procédures adaptées
- 13/12/10
- 06h 13
La mission interministerielle pour la qualite de la construction publique (MIQCP) a recemment reactualise sa fiche Mediations (11-1) sur la passation des procedures adaptees en matiere de marches de maitrise, afin notamment de tenir compte des...
Sous-critères : pas de communication de la pondération si la notation est identique
-
Article réservé aux abonnés
- 13/12/10
- 05h 41
- Rédaction
Le pouvoir adjudicateur n'a pas a porter a la connaissance des candidats la ponderation des sous-criteres si ceux-ci sont affectes d'une notation identique. C'est ce qu'a considere un juge du refere precontractuel. De plus, quand bien meme il conclut...
Le Grand Lyon démarre le camion 100% électrique
- 10/12/10
- 07h 46
Renault Trucks a profite, la semaine derniere, du salon Pollutec qui se deroulait a Lyon, pour faire parler de son Maxity, camion 100% electrique, > et >. L'entreprise a en effet remis les clefs de ce vehicule au president du Grand Lyon, Gerard...
Céline Chassin, nouvelle responsable des marchés publics au Comté de Provence
- 10/12/10
- 06h 04
Celine Chassin, 25 ans, a ete recrutee en qualite de responsable des marches publics a la communaute de communes du Comte de Provence Brignoles (Var, 13 communes, 37.000 habitants). Sous l'autorite du directeur general adjoint des services, elle...
Céline Chassin, nouvelle responsable des marchés publics au Comté de Provence
-
Article réservé aux abonnés
- 10/12/10
- 06h 04
- Rédaction
La lettre d'achatpublic.info n°342
- 10/12/10
- 05h 59
- Rédaction
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