Info du jour

Mutualisation des achats hospitaliers: vive le centralisme démocratique !

Même si le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) dont il est le directeur des achats a décroché l’an dernier le Trophée de l’achat hospitalier pour la...

En route pour la variante

  • Article réservé aux abonnés 24/07/2019 05h:00 Aude Camus

« La variante n’est pas définie précisément par la réglementation » annonce d’emblée Me Patrick Labayle-Pabet (Cabinet Ravetto Associ...

La facturation électronique fait son entrée dans le CCP

Coup de chaud sur la planète des acheteurs : le décret n° 2019-748 relatif à la facturation électronique, publié au Journal officiel du 21 juillet 2019, en...

Pensez aux clauses incitatives lors de la rédaction du marché

Disparue des écrans radars depuis le code de la commande publique (CCP), la clause incitative est-elle encore d’actualité ? Maître Clément Gourdain (cabinet Cornet...

Evénements et festivals : pas de vacances pour les acheteurs !

Le rideau n’est pas encore tombé sur la 73e édition du Festival d’Avignon que Jean-Sylvain Fabre a déjà 2020 en tête. Même si la ville n’...

Passation dématérialisée : un contentieux 2.0

La dématérialisation, au-delà de bousculer les modes d’échanges entre les acheteurs et les prestataires, est aussi source de contentieux inédit. Le litige...

Au menu : responsabilités trentenaire et du conducteur d’opération

La responsabilité trentenaire d’un constructeur refait surface dans un contentieux du Conseil d’Etat. Les juges précisent la règle : « l’expiration du...

Pénurie de médicaments : acheter hors marché ?

À Marseille, le docteur Nicolas Coste est un pharmacien hospitalier type : il gère les approvisionnements, procède aux engagements et valide les factures. Conseiller technique...

Restauration scolaire et contenants en plastique : Thionville anticipe 2025

Plus rapide,  on ne peut pas ! Pourtant, la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une...

Bordeaux part en croisade contre les perturbateurs endocriniens

En décembre 2018, la ville a renouvelé le marché des produits d’hygiène et d’entretien pour les crèches, via un groupement de commandes (Bordeaux,...