Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28637 Résultats de recherche

Trier par:
Une instruction pour la sous-traitance

Une instruction pour la sous-traitance

  • Article réservé aux abonnés
  • 14/12/10
  • 05h 47
  • Rédaction

La direction generale des finances publiques (DGFP) a publie une instruction sur la sous-traitance. Son but est d'en rappeler les principes fondamentaux et les conditions d'application. Sont annexes a cette circulaire les quatre principaux documents...

Articles connexes

Chat sur la négociation : la compilation !

Chat sur la négociation : la compilation !

  • Article réservé aux abonnés
  • 13/12/10
  • 23h 00
  • Rédaction

Le mardi 14 decembre de 10 h 30 a 12 h, Laure Thierry, avocate au cabinet Vedesi, Herve Letellier et Pierre le Bouedec, avocat sau cabinet Symchowicz-Weissberg, Vincent Rauturier, responsable des marches publics du SDIS 44 et Jean-Marie Heron,...

ce 10 decembre 2010 societe bec

  • 13/12/2010
  • 18h15

    • Le conseil d'Etat refuse d'admettre le pourvoi en cassation d'une entreprise de travaux en litige sur son decompte general. Lors du chantier pour la reparation et l'elargissement d'un pont, l'entreprise est tombee sur un reseau de France Telecom non...

Télécharger

Articles connexes

ccp accueil telephonique

  • 13/12/2010
  • 17h58

    • Cahier des clauses particulieres pour une prestation d'accueil telephonique. Date de creation du document : 2010.

Télécharger

ccp assistance conseil juridique et representation en justice

  • 13/12/2010
  • 17h07

    • Cahier des charges pour la consultation, l'assistance et le conseil juridique, ainsi que la representation en justice. Date de creation du document : 2010.

Télécharger

cctap de travaux de desamiantage

  • 13/12/2010
  • 16h50

    • Cahier des clauses administratives et techniques particulieres pour desamiantage. Date de creation du document : 2010.

Télécharger

cctp numerisation de l'etat-civil

  • 13/12/2010
  • 16h29

    • Cahier des clauses techniques particulieres pour la numerisation, l'indexation de l'etat-civil et la fourniture d'un logiciel de gestion de l'etat-civil . Date de creation du document : 2010.

Télécharger

decret ndeg 2010-1525 du 8 decembre 2010 relatif au ccra

  • 13/12/2010
  • 10h36

    • Decret ndeg 2010-1525 du 8 decembre 2010 relatif aux comites consultatifs de reglement amiable des differends ou litiges relatifs aux marches publics

Télécharger

Articles connexes

Publication du décret sur les CCRA

  • 13/12/10
  • 09h 37

Annonce par Catherine Bergeal au printemps dernier (1), le decret du 8 decembre 2010 relatif aux comites consultatifs de reglement amiable des differends ou litiges relatifs aux marches publics a ete publie au JO du 11 decembre. Ce texte qui abroge...

Montpellier chez Decaux pour 15 ans

  • 13/12/10
  • 06h 48

La societe Decaux a annonce qu'elle a emporte l'AO de mobilier urbain publicitaire de la ville de Montpellier (257 000 habitants). D'une duree de 15 ans, le contrat porte sur l'installation, la maintenance et l'entretien de 300 MUPI 2m2 deroulants,...