Le groupe Elior remporte deux beaux contrats avec l’AP-HP et le CHRU de Montpellier
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- 16/03/2009
- 05h51
Le pôle santé du groupe Elior, spécialisé notamment dans les services de restauration, de bionettoyage et d’hôtellerie pour les établissements hospitaliers, a remporté deux nouveaux contrats avec l’AP-HP et le C...
Scories du Code : un nouveau décret en vue
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- 13/03/2009
- 08h20
A l’occasion d’une conférence organisée par le Moniteur le 10 mars, Michèle Hourt-Schneider, responsable de la sous-direction commande publique à la DAJ de Bercy, a annoncé la sortie prochaine d’un décret corrig...
Référencement en ligne des produits issus du commerce équitable
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- 13/03/2009
- 05h44
La plate-forme pour le commerce équitable (PFCE), qui réunit 39 institutions françaises impliquées dans cette activité, a lancé un site internet destiné à accompagner les acheteurs professionnels et les consomma...
DSP : une pub dans la presse spécialisée pourrait suffire
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- 12/03/2009
- 05h45
En audience devant le Conseil d’Etat, le 6 mars, le rapporteur public Bertrand Dacosta s’est prononcé contre l’obligation d’émettre une publicité d’envergure européenne pour la passation d’une délégation de serv...
Insuffisance de commandes et indemnisation du fournisseur
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- 11/03/2009
- 06h23
L’inclusion dans un contrat d’un montant minimal de commandes oblige l’administration à atteindre ce seuil. Si elle ne respecte pas cet engagement, elle doit verser une indemnité correspondant notamment à la per...
PME innovantes : l'arrêté relatif au recensement des marchés est publié
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- 11/03/2009
- 05h32
L’arrêté du 26 février 2009 pris pour l'application de l'article 5 du décret n° 2009-193 du 18 février 2009 relatif aux marchés réservés aux PME innovantes a été publié au JO du 10 mars 2009. Le texte liste les...
Quel avenir pour la CMPE ?
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- 10/03/2009
- 09h17
Pour la Commission des marchés publics de l’Etat (CMPE), chargée jusqu’ici d’aider les acheteurs de l’Etat à élaborer et à passer leurs marchés, 2009 sera l’année des bouleversements. Le décret « plan de relance...
4ème rencontre du club acheteurs des collectivités des Alpes-Maritimes
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- 10/03/2009
- 05h50
La mairie d’Antibes organise le 26 mars prochain la 4ème rencontre du club des acheteurs de collectivités des Alpes-Maritimes. Le matin, on pourra assister à une présentation de la direction de la commande publi...
Maître d’ouvrage non assujetti à la TVA et indemnisation calculée TTC
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- 09/03/2009
- 09h18
En cas de désordres apparu sur un ouvrage commandé par une personne morale de droit public non assujettie à la TVA, « il y a lieu de calculer les indemnités dues(…) toutes taxes comprises », rappelle le Conseil...
Europe : simplifier les passations de marchés pour affronter la crise économique
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- 09/03/2009
- 06h02
Dans sa contribution au Conseil européen de printemps (19 et 20 mars), la Commission européenne évoque les marchés publics comme piste à creuser pour faire face à la crise économique. Elle rappelle que, sans mod...
