Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
26602 Résultats de recherche
Le seuil des 20 000 attaqué !
-
Article réservé aux abonnés
- 07/07/09
- 22h 00
- Rédaction
Articles connexes
ce, 9 juillet 2007, segf-btp, 297711
- 07/07/2009
- 16h06
Le Conseil d'Etat a dans cet arret, notamment reconnu l'interet direct et certain d'un avocat pour demander l'annulation de dispositions, notamment l'article 28 du CMP, dans la mesure ou ces
Articles connexes
- Seuil de 20.000 € : pendez le haut et court !
- Pouvoir adjudicateur et entité adjudicatrice : où est la frontière ?
- Pouvoir adjudicateur et entité adjudicatrice : où est la frontière ?
- Critères de sélection des candidatures : quelle information ?
- La valeur technique peut-elle être analysée au moyen d’un test ?
ce, 23 fevrier 2005, atmmp, 264712
- 07/07/2009
- 15h58
Le Conseil d'Etat a donne qualite a agir a un avocat sollicitant l'annulation d'un decret car un article pouvait etre >. date de creation : juillet 2005
Articles connexes
Des fiches DAJ sur les accords-cadres et les documents communicables
- 07/07/09
- 08h 08
L'espace > du site internet de la DAJ s'enrichit de nouveaux elements. Tout d'abord deux nouvelles fiches, l'une relative a la communication des documents administratifs en matiere de marches publics (1) et l'autre portant sur les accords-cadres (2)...
Qui peut juger un litige pour un contrat de partenariat lancé à l’étranger ?
- 07/07/09
- 06h 33
Quel TA est territorialement competent pour connaitre d'un litige relatif au montant de l'indemnisation des candidats a un contrat de partenariat dont la procedure a ete abandonnee en cours de route ? Deux possibilites : soit il s'agit de celui qui...
Gare aux contradictions entre AAPC et RC
-
Article réservé aux abonnés
- 07/07/09
- 05h 57
- Rédaction
Angers Métropole veut ouvrir ses marchés de communication aux petits
-
Article réservé aux abonnés
- 07/07/09
- 05h 48
- Rédaction
Depuis 2008, en Anjou, creatifs et donneurs d'ordre planchent ensemble sur les cahiers des charges, la transparence des procedures ou l'indemnisation. Le travail se concretisera, d'ici la fin de l'annee, sous la forme d'une charte. Pour Angers...
Du bon usage de la jurisprudence
-
Article réservé aux abonnés
- 07/07/09
- 05h 08
- Rédaction
Alain Menemenis nous propose, cet ete, un rappel pedagogique et instructif sur la notion de jurisprudence, son sens, sa portee, et ses implications pour les organismes publics. A lire sans moderation.
ta bordeaux, 25 juin 2009, sas aquadream, 0902280
- 06/07/2009
- 11h53
Le TA sanctionne la procedure de passation pour contradiction entre l'AAPC et le RC sur la ponderation des criteres retenus. Date de creation : juillet 2009
Articles connexes
Piscine : externalisation ou gestion directe ?
-
Article réservé aux abonnés
- 06/07/09
- 07h 54
- Rédaction
Une reglementation prolifere, une technicite accrue, une diversification des activites, autant d'enjeux auxquels doivent faire face les gestionnaires de piscines et de centres aquatiques, avec un unique souci en tete : garder un etablissement sain et...