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Commande publique : " Il y a d'la joie"

"Il faut savoir s'instruire dans la gaieté. Le savoir triste est un savoir mort. L'intelligence est joie."
Voltaire


Il y a des signes qui ne trompent pas. Quand "votre" journaliste vous appelle pour vous dire : « Tu vas voir ! : c’est exceptionnel ! Ils y croient dur comme fer et sont vraiment engagés. Ca fait plaisir d’écrire des papiers comme ça ! ». Là, c’est carrément de très bon augure … Cela remonte le moral !
 

Algorithme

Et bien cette semaine, on y a droit ! Nous sommes allés en Nouvelle Aquitaine, à la rencontre de l’association des coordonnateurs d’établissements publics locaux d’enseignement. Elle a développé un algorithme disponible sur une web application aux acheteurs la possibilité d’acquérir en toute sécurité du bio et du local en suivant les orientations des collectivités en charge des établissements scolaires. « Notre logiciel est la première solution publique permettant d'évaluer la qualité nutritionnelle et sanitaire des produits alimentaires dans le cadre d'une procédure de marché public ; il est conçu pour être un levier de la transition écologique de l’alimentation aux bénéfices des élèves » (lire "Cantines scolaires : un logiciel pour du vraiment bio et local").

 

Engagement ou verdissement ?

C’est vrai que l’environnement, le Bio, l’achat responsable, c’est tendance. Et donc récupérable à peu de frais. Nul doute que l’achat responsable sera un thème de premier plan pour les prochaines échéances (relire "Le grand jeu de la commande publique électoraliste est ouvert"). Une "séquence" dont savent aussi se saisir de nombreuses associations (lire "Commande publique régionale : les recommandations aux futurs élus de l’Observatoire de l’éthique publique" et relire "ESS : l’UDES joue la carte des élections pour renforcer la commande publique sociale et solidaire").

On est pas loin d'une commande publique outil de verdissement de la politique. Non que la cause ne soit pas noble, mais que les moyens pour atteindre ces objectifs sont éloignés de la pratique du terrain, aboutissant à la complexification du résultat souhaité (relire "Manifeste pour une commande publique vraiment environnementale"). La mise en œuvre de la loi "Agec" risque par exemple de devenir un vrai casse-tête pour les acheteurs publics : « En l’état, ces dispositions constituent donc un immense défi pour les acheteurs, qui ne disposeront que de l’année 2021 pour se mettre en ordre de marche et respecter les nouvelles obligations » (relire "France Urbaine aide les acheteurs publics à appliquer la loi AGEC"). Avec le projet de loi "Climat et résilience", l’insertion obligatoire d’une clause environnementale dans tous les contrats risque aussi de devenir un véritable casse-tête (relire "Une clause environnementale obligatoire ? Quand on veut faire bouger les lignes, encore faut-il le faire de manière efficiente" et "Une clause environnementale obligatoire ? C’est risqué, de vouloir inscrire une pétition de principe dans le code !").

Cela étant, essayer de verdir la commande publique, même avec ces limites, c’est toujours mieux que de s’en servir. Loin de moi l’envie de jouer à nouveau la carte corruption (relire "Corruption : informer sans caricaturer"), mais le jugement du Tribunal correctionnel de Marseille (frappé d’appel) relatif à l’« affaire Guérini » est prend sa source dans la volonté ferme du sénateur de sauvegarder une plante rare, le liseron duveteux (lire "« Affaire Guérini » : le sénateur condamné à trois ans de prison")...
 

Un peu de joie

Revenons à la véritable commande publique ; celle qui, parfois donc, met en joie. Ce qu'il y a de particulièrement réjouissant dans la solution développée par l’association des coordonnateurs d’EPLE de Nouvelle Aquitaine (Acena), c’est la démarche adoptée : il y a une difficulté (ou un projet politique), mais les outils manquent.... Qu’à cela ne tienne, fabriquons nous cet outil ! « Conçu et développé par des acheteurs publics, ce logiciel s'inscrit dans une volonté de porter une commande publique qui soit responsable, durable et de montrer que les EPLE, en tant qu'acteurs de terrain, sont porteurs de dynamisme, d'innovation et de solidarité ». Autrement dit, ce sont à nouveau les acteurs de terrain qui prennent efficacement les choses en main (relire "A quand un acheteur public aux commandes ? (lettre à l'Elysée)" et "Santé : des stratégies nationales... une anticipation locale")

Cerise sur le gâteau : c’est en mode collaboratif : l’application, « De sa conception jusqu’à sa phase de production (..) est le fruit d’un travail collaboratif de juristes d’établissements publics locaux d’enseignement, de comptables publics et de scientifiques indépendants », et dans la tradition locale du partage, à l’instar de la mise en ligne de clauses de développement durable, à destination des collectivités publiques, afin qu’elles puissent les insérer dans leurs marchés publics, par l’association CD2E (relire "Clauses vertes : faites votre marché !" et "Bientôt des clauses vertes mises gratuitement à disposition des acheteurs publics").


Du baume au cœur, je vous dis…
Jean-Marc Joannès